Informations légales & conformité

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet jeromefraiche.coml'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : Jérôme Fraiche
• Adresse : 45 av. Caylet, 12200 Villefranche-de-Rouergue
• Contact : jerome.fraiche@gmail.com · 06 79 76 19 75
• Numéro SIRET : [Numéro SIRET à préciser]
• Directeur de la publication : Jérôme Fraiche

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Vercel Inc., situé au 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789, États-Unis.
Téléphone de l'hébergeur : +1 559-288-7188.

3. Propriété intellectuelle

Jérôme Fraiche est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture et icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Jérôme Fraiche.

4. Limitation de responsabilité

Jérôme Fraiche ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, et décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations présentes sur ce site.